POURSUITE DU PROJET "SYSTEME D'INFORMATION GEOGRAPHIQUE DE L'ESPACE DU RHIN SUPERIEUR" 2008-2011
- Assemblée : Conseil General
- Date : 10/10/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
Délibérations
Affiner votre recherche
4 résultats pour la valeur "Aménagement du territoire" du filtre Domaine, pour la valeur "10/10/2008" du filtre Date de séance
PARTICIPATION DEPARTEMENTALE POUR LES TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DES EQUIPEMENTS DE LOISIRS ETE/HIVER PROGRAMME 2008
- Assemblée : Conseil General
- Date : 10/10/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MODIFICATION DE LA DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU DEPARTEMENT AUPRES DE LA COMMISSION DEPARTEMENTALE DE COOPERATION INTERCOMMUNALE
- Assemblée : Conseil General
- Date : 10/10/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
REHABILITATION DE L’ANCIENNE CAVE COOPERATIVE DE SIGOLSHEIM
- Assemblée : Conseil General
- Date : 10/10/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin